Communiqués de l'UMA

L'UMA et la CEA organisent un atelier sur l'harmonisation des procédures douanières et l'échange électronique de documents douaniers [05/12/2015]

Le Secrétariat Général de l’Union du Maghreb Arabe (UMA) et la Commission Economique pour l’Afrique (Bureau pour l’Afrique du Nord) ont organisé un Atelier sur l’harmonisation des procédures douanières et l’échange électronique de documents douaniers, du 2 au 4 décembre 2015 à Casablanca.

Cette rencontre avait pour but de contribuer au renforcement des échanges électroniques sécurisés d'informations entre les administrations des douanes des pays de la région – notamment par la mise en place d’une plate-forme d’échange de documents Douane à Douane (C2C) - pour faciliter le passage des marchandises aux frontières, accroître la coopération entre administrations douanières et promouvoir l'utilisation des messages électroniques standards internationaux, en particulier pour les opérations de transit.

Dans le cadre de ce projet, deux pays d’Afrique du Nord, le Maroc pour la zone Afrique et la Tunisie pour les pays de l’Accord d’Agadir, ont fait l’objet d’analyses préliminaires en vue de relier leurs systèmes douaniers avec une plateforme d’échanges douane à douane, avec pour but d’encourager d’autres pays à en faire de même et de parvenir une informatisation complète des opérations de transit à l’échelle mondiale.

Cette rencontre intervient également en soutien à des actions entreprises au niveau de l’Union du Maghreb Arabe et des pays de la Ligue Arabe en vue de faciliter les transferts de marchandises à la douane.

A l’occasion de cet atelier, les participants ont analysé les obstacles à l’harmonisation douanière en Afrique du Nord et dans les pays arabes ainsi que les lacunes techniques et juridiques relatives aux échanges électroniques de documents entre les douanes du Maghreb. Ils ont également échangé leurs expériences et pratiques en matière de dématérialisation des procédures douanières et exploré plusieurs expériences, dont celles de l’ASEAN en matière d’harmonisation douanière et celle du Sénégal dans la mise en œuvre du modèle de données de l’Organisation mondiale des Douanes.

A l’issue des travaux, les experts ont unanimement reconnu l’importance de mettre en œuvre un projet pilote d’échanges électroniques de données entre administrations douanières. Ce modèle pilote s’appuiera sur les acquis de pays membres du traité d’Agadir en matière d’harmonisation et, sur le plan technique, devra faciliter l’intégration des autres Etats au terme de l’expérience pilote.